I. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

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1. Identité du vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre :

Jee (Jeanne Wallet / jee's kitchen)
Statut : Auteur-artiste – activité exercée en BNC
Numéro SIRET : 419 309 364 00034
Adresse de domiciliation : 1, rue Pierre et Marie Curie, 87570 Rilhac Rancon
Email : decouvrezlayurveda@gmail.com

Ci-après dénommée « le Prestataire »

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2. Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Prestataire propose et vend des prestations d’accompagnement en ligne, notamment :

• Programmes d’accompagnement ayurvédique (Impulse 15, Impulse…)

• Programmes, challenges, contenus numériques

• Ebooks et supports digitaux

Ces prestations relèvent du domaine du bien-être, de l’hygiène de vie et de l’accompagnement personnalisé.

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3. Nature des prestations

Les prestations proposées sont des accompagnements personnalisés à distance, incluant notamment :

• Conseils en alimentation

• Recommandations en hygiène de vie

• Suivi personnalisé

Ces prestations ne constituent en aucun cas :

• un acte médical

• un diagnostic médical

• un traitement

Le client est invité à consulter un professionnel de santé pour toute question médicale.

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4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.

TVA non applicable – article 293 B du CGI.

Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Le prix applicable est celui en vigueur au moment du paiement.

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5. Modalités de paiement

Le paiement s’effectue via la plateforme sécurisée SumUp.

Le paiement est exigible en totalité au moment de la commande, sauf accord spécifique de paiement échelonné.

En cas de paiement en plusieurs fois, le client s’engage à honorer l’ensemble des échéances.

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6. Validation de la commande

Toute commande est considérée comme ferme et définitive dès validation du paiement.

En procédant au paiement, le client reconnaît :

• avoir pris connaissance des présentes CGV

• les accepter sans réserve

• accepter également la politique de confidentialité

Cette acceptation est pleine et entière, sans possibilité de réserve.

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7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation :

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation ou dont l’exécution a commencé avec l’accord du client.

En validant son paiement, le client :

• demande expressément le démarrage immédiat de la prestation

• renonce expressément à son droit de rétractation

Aucun remboursement ne pourra être exigé après validation du paiement.

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8. Conditions d’annulation et de remboursement

Compte tenu de la nature des prestations (accompagnement personnalisé) :

• aucun remboursement ne sera effectué après paiement

• aucun remboursement ne sera effectué en cas d’interruption par le client

Le Prestataire se réserve le droit d’annuler une prestation en cas de force majeure ou de problème indépendant de sa volonté. Dans ce cas, un remboursement pourra être envisagé.

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9. Responsabilité

Le Prestataire s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour accompagner le client.

Toutefois :

• aucune obligation de résultat n’est garantie

• aucune promesse de guérison n’est faite

Le client reste seul responsable de :

• ses décisions

• son état de santé

• le suivi ou non des recommandations

Le Prestataire ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect.

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10. Données personnelles

Les données personnelles collectées sont nécessaires à la gestion de la relation client et à l’accompagnement.

Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité.

Le client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données.

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11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus fournis (documents, supports, ebooks, programmes…) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

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12. Litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.

À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

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